Crédits et Mentions Légales


En France, toute personne (physique ou morale) souhaitant publier un site web doit respecter un certain nombre d'obligations légales.

Editeur :
Ce site internet est le portail officiel de la Médiathèque Jura Nord.
Pour toute information liée au fonctionnement, ou à l'utilisation de ce portail, vous pouvez nous contacter :
-par courriel à : mediatheques@jura-nord.com
- par courrier à 9 rue richebourg, 39350 Gendrey


Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € 
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
N° déclaration CNIL : (en cours)


Crédits :
Les textes de ce portail sont rédigés par l'ensemble des professionnels des bibliothèques. Nous nous engageons à fournir un service de qualité auprès des utilisateurs, en contrôlant au mieux la  pertinence et la véracité de nos contenus. Cependant, nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission, d'inaccessibilité technique ou de falsification des
contenus.


Conception graphique :
Société Decalog - 1244 rue Henri Dunant - 07 500 Guilherand-Granges – France   
Téléphone : +33 (0) 4-75-81-50-50

contact@decalog.net

 

Développement :
Société Decalog - 1244 rue Henri Dunant - 07 500 Guilherand-Granges - France
Téléphone : +33 (0) 4-75-81-50-50

contact@decalog.net


Information des utilisateurs :
> Protection de la vie privée et droits d’accès
Ce site a été déclaré à la C.N.I.L. (demande en cours n°XXXXXX).

Les adresses électroniques ou autres informations nominatives ne sont recueillies sur ce site qu'à la suite de votre communication volontaire, ces données n'étant utilisées que pour l'envoi de la réponse que vous attendez.

Vous disposez, conformément aux dispositions de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel), d'un droit d'accès, de rectification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez également exercer ce droit en nous contactant par courrier postal adressé à l ’éditeur du site identifié plus haut dans cette page .


> Confidentialité
Les bibliothèques s'engagent à ne pas divulguer les informations concernant les utilisateurs. Aucun fichier ne peut être communiqué à des fins commerciales.
Des traitements statistiques pourront être effectués sur les données non personnalisées.


> Liens hypertextes
Les liens mis en place dans le cadre du présent portail en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité des bibliothèques de ce portail.


> Droits réservés
L'accès au portail des bibliothèques confère un droit d'usage privé et non exclusif du portail aux utilisateurs.
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, graphisme, logos, icônes et sons, y compris les documents téléchargeables composant ce portail, sont la propriété des bibliothèques en faisant partie (sauf mention contraire), ou sont publiés sur autorisation de leur propriétaire, et ont soumis au droit d'auteur et autres droits de la propriété intellectuelle.
Les photos figurant sur ce portail sont la propriété des bibliothèques et ne peuvent être reproduites sans l'accord préalable des bibliothèques concernées.
Toute reproduction totale ou partielle de ce portail est interdite par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse des bibliothèques concernées.

Si malgré notre vigilance vous remarquez des illustrations non libres et souhaitez que nous les supprimions, contactez-nous à l’adresse courriel de l ’éditeur du site identifié plus haut dans cette page .


> Cookies
Vous êtes informé que lors de vos visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de vous identifier en tant qu’utilisateur mais qui permet d’enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le Site.

Conformément aux recommandations de la CNIL, nous vous indiquons que le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence d’un cookie et notamment de refuser un cookie, de la manière suivante :

Pour Google Chrome : 
Choisissez le menu Options puis Options avancées
Cliquez sur Paramètres de contenu dans les options de confidentialité

Pour Mozilla Firefox : 
Choisissez le menu "outil " puis "Options" 
Cliquez sur l'icône "vie privée" 
Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer : 
Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). Cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 
Sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

 

> Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.